Nous sommes tous de passage sur cette Terre et que nous le voulions ou non, nous devrons tous un jour partir pour un autre monde ; c’est le cycle de la vie. Malgré ce fait, nous devons faire en sorte de laisser nos traces ici-bas et tâcher de partir en laissant les choses claires pour éviter à nos proches de s’embrouiller.
Justement, c’est pour cette raison qu’il est conseillé d’organiser à l’avance toutes les questions qui touchent la succession. En effet, cela permet non seulement de partir tranquillement, mais en plus, en agissant de la sorte, une personne s’assure à l’avance qu’il n’y aura aucune discorde entre ses proches.
Découvrez alors l’essentiel sur la succession afin de mieux vous préparer et de partir sereinement quand votre tour viendra.
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L’essentiel à savoir sur la succession
Selon le dictionnaire Larousse, la succession a deux définitions : « l’ensemble des biens que laisse une personne au jour de son décès » et « la transmission du patrimoine d’une personne décédée à une ou plusieurs personnes vivantes ».
Dans le cadre juridique, la succession est un acte régi par la loi sur la succession dont le but est de transmettre légalement les biens laissés par une personne décédée à ses proches. Les héritiers peuvent en fait hériter du meilleur comme du pire. En effet, les héritiers peuvent hériter des divers biens du défunt comme de ses dettes financières (ce dont on se passerait bien généralement).
En outre, il existe deux sortes de succession : la succession testamentaire et la succession dite « ab intestat ». La succession « ab intestat » est celle que l’on règle grâce à la loi sur la succession, faute de testament. En outre, la succession testamentaire est réglée grâce à un testament rédigé du vivant de la personne décédée.
Par ailleurs, il faut savoir que pour accéder à son héritage, il faut payer des droits de succession. Ce sont des impôts qui s’appliquent également en cas de donation. En succession comme en donation, la réduction du montant de ces droits est également connue sous le nom d’abattement de succession. Rassurez-vous, le montant des droits de succession dépend de la nature des biens et des relations avec le défunt.
Vous devez également savoir qu’une renonciation à succession est tout à fait possible. Généralement, une personne opte pour cette voie lorsqu’elle hérite des dettes du défunt et qu’elle ne peut pas ou ne veut pas les payer (et ce d’autant plus que la somme due est importante). Cependant, il existe des cas où la renonciation à succession est une stratégie pour payer moins d’impôts sur les biens laissés en héritage.
De même, il est possible de contester une succession si l’on se sent délaissés ou si l’on trouve que le contenu du testament du défunt est injuste. Dans tous les cas, c’est-à-dire, que l’on accepte, que l’on renonce à une succession ou que l’on la conteste, il est réellement nécessaire de faire appel aux services d’un notaire. Il va donc sans dire qu’il faut se préparer à payer des frais de notaire et succession.
D’ailleurs, régler une succession sans notaire est un cas très rare, bien qu’existant. Effectivement, nous n’avons pas forcément besoin d’un notaire lorsque l’on parle d’assurance vie et succession, car cela se règle à la banque ou au sein d’une compagnie d’assurance. Il est donc possible de léguer une assurance vie en héritage, en tâchant de bien désigner les bénéficiaires dans le contrat.
Les acteurs principaux dans le cadre de la succession
Généralement et normalement, il y a trois acteurs principaux dans le domaine de la succession : la personne décédée, les héritiers légitimes ou désignés et le notaire. En cas de problèmes ou de litiges, faire appel à un avocat spécialisé est toujours une excellente idée. En effet, il pourra représenter les héritiers devant un tribunal.
Dans le cadre de la succession, si le défunt a laissé un testament, ses héritiers sont alors les personnes qu’il désigne dans son testament. Dans ce cas-là, les choses sont bien claires et tout le monde peut s’y retrouver. Toutefois, pour ce cas, il est nécessaire de s’acquitter des frais de notaire et succession.
Il y a des cas, tout de même, où la personne décédée n’a pas laissé de testament. Et dans ces cas-là, vous devez connaître les divers héritiers, car ils sont désignés par la loi qui régit la succession. Pour vous aider un peu plus, vous devez faire appel à un notaire ou à un avocat spécialisé, mais en attendant, découvrez qui peut hériter.
Il existe quatre catégories d’héritiers que l’on classe habituellement par ordre. Le premier ordre est constitué par les enfants, les petits-enfants, les arrière-petits-enfants ; en bref, les descendants directs de la personne décédée. Comme n’importe quels héritiers, ces derniers doivent payer des droits de succession avant d’accéder à leur héritage.
Le deuxième ordre des héritiers est constitué par les ascendants du défunt. Il s’agit de ses parents, de ses frères et sœurs et de ses neveux et nièces. Quant au troisième ordre, il est constitué par les grands-parents ou les arrière-grands-parents du défunt. Enfin, le quatrième ordre concerne les oncles, les tantes et les cousins.
Vous devez toutefois savoir que, dans le cadre d’une succession sans testament, si les héritiers prioritaires du premier ordre sont tous vivants, c’est-à-dire, les enfants naturels ou adoptifs, le reste des héritiers n’hériteront de rien. Si les héritiers prioritaires ne sont plus de ce monde, ce seront les petits-enfants qui hériteront et ainsi de suite.
Comment organiser sa succession
Maintenant que vous savez tout de la succession et que vous savez qu’il y a des droits de succession à payer avant d’accéder à un héritage, vous devez savoir comment organiser votre succession.
Avant toute chose, sachez que vous pouvez laisser en héritage à qui vous voulez, un portefeuille d’action, des biens immobiliers, des voitures, une cave à vin, une assurance vie ou même vos dettes. En bref, vous pourrez léguer ou donner tous vos biens aux personnes de votre choix. Dans tous les cas, vos héritiers devront payer des droits de succession avant de jouir de leur héritage.
Ensuite, pour éviter toutes sortes de litiges, il est toujours conseillé de rédiger un testament. Pour cela, vous pourrez le faire gratuitement en optant pour un testament olographe ou pour plus de sûreté, vous devrez faire appel aux services d’un notaire afin qu’il vous guide et qu’il conserve au mieux vos dernières volontés. Dans ce cas, vous devrez payer des frais de notaire et succession.
Si vous voulez organiser une succession sans notaire, l’option assurance vie et succession est celle qui vous conviendra le mieux. En effet, comme il a déjà été mentionné, cela se passe entre vous, un établissement assureur ou banquier ainsi que les bénéficiaires de votre choix. D’ailleurs, en termes de droits de succession, cela est plus avantageux.
En outre, si vous voulez tout planifier de votre vivant, vous pouvez toujours opter pour la donation. Faites tout de même attention, car tout comme les héritiers doivent payer des droits de succession, les personnes qui reçoivent des dons sont tenues de payer des droits également. Vous pouvez donner tout ce que vous voulez à qui vous voulez de votre vivant, tant que vous avez toutes vos facultés mentales.
Il est toujours conseillé de faire appel aux services d’un notaire lorsque l’on prépare sa succession. En plus d’être la meilleure manière d’éviter les litiges et les conflits, c’est la meilleure façon d’être informé.
Déroulement d’une succession chez le notaire
Après les obsèques d’un être cher, il est préférable de faire rapidement appel aux services d’un notaire pour avoir certains documents, mais aussi pour régler rapidement toutes les questions liées à la succession.
En effet, si le défunt a laissé un testament, le notaire est tout à fait capable de le retrouver. En outre, le notaire peut également contacter les divers établissements financiers chez qui le défunt avait des comptes ou des contrats. Il peut aussi établir des actes de notoriété, des certificats de propriétés et il peut même faire l’inventaire de tous les biens de la personne décédée.
Si ce dernier retrouve le testament du défunt, il fera une déclaration de succession et réunira tous les héritiers concernés. Il procédera ensuite à la lecture du testament ainsi qu’a la distribution des biens du défunt. Il se chargera également d’établir le montant des droits de succession qu’il faut payer dans les centres de finances publiques dans les délais imposés, sinon il y aura des amendes.
Les héritiers peuvent contester le testament du défunt et dans ce cas là, ils devront faire appel à un avocat spécialisé et ce sera un Juge qui décidera au final.
Zoom sur les droits de succession
Comme vous le savez déjà, les droits de succession sont des impôts qu’il faut obligatoirement payer à l’État 
lorsque l’on est héritier. Par ailleurs, on appelle abattement de succession, une réduction du montant des impôts liés à la succession. En outre, il faut déclarer une succession dans les 6 mois qui suivent un décès sous peine d’être sanctionné.
Normalement, tous ceux qui héritent doivent payer cet impôt et le montant à payer dépend de la valeur de l’héritage. Il est alors possible de payer ces droits par chèque, par virement ou en espèces auprès des endroits prévus à cet effet. Par contre, pour les personnes qui ont des difficultés à les payer, étant donné que leur montant est souvent élevé, il est possible d’effectuer un paiement différé ou un paiement fractionné.
Par ailleurs, il existe des astuces légales pour bénéficier de réduction d’impôts dans le domaine de la succession. Par exemple, depuis l’année 2007, le conjoint, l’enfant de la personne décédée et le partenaire de PACS ne sont pas obligés de payer les impôts de succession. De même, il est fort possible de voir le montant de ces impôts, réduits dans le cas d’un démembrement d’un bien immobilier ou dans le cas d’une donation.
Dans le cas d’une assurance vie et succession, dans certains cas particuliers, les bénéficiaires d’un tel héritage sont exonérés d’impôts. En effet, l’État réclamera son dû en fonction de la date de souscription du contrat, de l’âge de l’assuré, du montant du capital que les bénéficiaires recevront ou encore du montant des primes que le souscripteur a versé de manière ponctuelle. Dans tous les cas, ce type d’héritage est très avantageux pour les héritiers.
