La vie est imprévisible, c’est un fait, c’est pour cette raison qu’il est utile de toujours bien se préparer. Préparer sa succession par le biais d’un testament est une excellente manière de se préparer aux aléas de la vie.
D’ailleurs, en ce qui concerne le vaste sujet qu’est la succession, il est nécessaire de connaître les termes techniques qui y sont liés.L’usufruit fait d’ailleurs partie de ces termes que l’on utilise souvent dans le cadre de la succession.
Dans le cas où vous ignorez ce qu’usufruit veut dire, ce billet vous est dédié.
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Définition simple de l’usufruit
L’usufruit est un droit temporaire d’utilisation d’un bien appartenant à une autre personne. Celui qui bénéficie de 
ce droit se nomme l’usufruitier et en plus de pouvoir utiliser ces biens à sa guise, elle peut également percevoir les entrées d’argent qui y sont liées. L’usufruitier doit tout simplement prendre grand soin des biens dont il peut bénéficier et il ne peut pas les mettre à la vente ou les dénaturer.
Concrètement, dans le cas de l’usufruit, une personne peut jouir d’un bien dont elle n’est pas la propriétaire. Il peut s’agir d’un bien immobilier, d’un portefeuille d’action, d’une voiture ou d’un autre type de bien. Cette personne peut alors y habiter, louer le bien en question et percevoir le loyer ou les dividendes dans le cadre d’un portefeuille d’action, sans en être le propriétaire.
L’usufruit peut être octroyé à une personne en donation, dans le cadre d’une succession ou non. En effet, il est possible qu’un parent fasse une donation enfant d’un usufruit, et ce, de son vivant. De même, les conjoints peuvent eux aussi, s’accorder l’usufruit en donation. Par ailleurs, il est possible de mentionner l’usufruit dans son testament, en précisant tous les détails qui y sont liés.
Usufruit : avantages et inconvénients
Comme pour n’importe quel autre sujet, l’usufruit a ses avantages et ses inconvénients. Cependant, avant de s’étaler la dessus, vous devez savoir que généralement, le propriétaire du bien s’appelle le « nu-propriétaire » et comme vous le savez déjà, on appelle usufruitier celui qui jouit de l’usufruit. Ainsi, le plein propriétaire est donc celui qui est propriétaire et qui jouit en même temps de l’usufruit.
L’usufruitier peut jouir d’un bien et peut même bénéficier de toutes les rentrées d’argent qui y sont liées. Il va sans dire que cela constitue un certain avantage financer car non seulement un usufruitier peut faire de belles économies, mais en plus, s’il perçoit une rentrée d’argent, il jouit donc de revenus complémentaires durant tout le temps où il est usufruitier. Si concernant l’usufruit, il s’agit d’une donation enfant, cela pourra lui servir à couvrir certains frais liés à sa scolarité. Toutefois, un usufruitier doit veiller sur le bien dont il dispose et il n’a pas le droit de le vendre ni même de le dénaturer. De même, il doit payer les impôts relatifs au bien dont il est l’usufruitier.
Pour ce qui est du nu-propriétaire, il a l’avantage d’être le propriétaire officiel de son bien tout d’abord. Ensuite, il a le pouvoir d’effectuer une donation du bien en question en guise de succession, évitant ainsi à ses héritiers de payer de lourds frais de succession.
En effet, une donation sous réserve d’usufruit n’est soumise qu’une seule fois au paiement de taxes. De même, il peut déterminer la durée de l’usufruit ou l’arrêter à tout moment s’il y a un désaccord avec le ou les usufruitiers qu’il a choisi. Par ailleurs, le nu-propriétaire doit lui aussi veiller à la bonne tenue de son bien. Aussi, il doit participer aux frais de réparations et aux divers autres frais en cas de problèmes.
Qu’en est-il du quasi-usufruit ?
Maintenant que vous connaissez l’essentiel sur l’usufruit, il est fort possible que vous vous demandiez ce qu’est le quasi-usufruit. Aussi, sachez que le quasi-usufruit est l’usufruit qui se rapporte à un bien qui disparaît suite à son utilisation ou sa consommation.
Celui qui en bénéficie est appelé le quasi-usufruitier et il peut utiliser l’usufruit en question comme bon lui semble. Cependant, le quasi-usufruitier est tenu de remplacer ce qu’il a consommé, par un bien de même nature, de même quantité ou un bien ayant la même valeur, et ce, à la fin de l’usufruit.
Le quasi-usufruit est donc assimilable à un prêt et bien souvent, il s’applique aux biens tels qu’une cave à vin ou une petite somme d’argent en liquide. De manière générale, les quasi-usufruitiers rendent ce qu’ils ont consommé en valeur, c’est-à-dire, qu’ils restituent des biens de même valeur que leurs usufruits consomptibles (que l’on peut consommer).
